Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet www.mosqueetawba38.fr est édité par :

• Nom de l'association : Les 50 Oliviers
• Statut juridique : Association déclarée, régie par la loi du 1er Juillet 1901
• Adresse du siège social : Rue Colombine, 38100 Grenoble
• Numéro RNA : W381029924
• Numéro SIREN / SIRET : 988 370 623 / 988 370 623 00015
• Adresse e-mail : contact@mosqueetawba38.fr
• Numéro de téléphone : 09 53 89 98 27

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Monsieur Riadh AZOUNI, en sa qualité de Président de l'association.

3. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Contact : www.hostinger.fr/contact

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, ainsi que le logo de la Mosquée Tawba) est la propriété exclusive de l'association Les 50 Oliviers, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'association.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l'utilisation du Site (notamment via les formulaires de contact, d'inscription bénévole ou de collecte de dons), l'association Les 50 Oliviers est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel.

• Finalité des données : Gestion des dons, communication avec la communauté, et organisation logistique.
• Sécurité et confidentialité : Les données récoltées ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.
• Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement. Contactez-nous à contact@mosqueetawba38.fr.

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7. Responsabilité et Litiges

Les présentes mentions et l'utilisation du Site sont régies par les lois françaises. Toute contestation sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association (Tribunaux de Grenoble).